Assurances Douvreleur - Logo
W3C validation
Mentions legales

Mentions légales

 

  • Douvreleur assurances :
- Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
- Forme juridique - Affaire personnelle commerçant
- RCS: 34797268900058 ST MALO
- SIRET - 34797268900058
- Immatriculation - 06-07-1993
- Siège social - 22130 PLANCOET
- Nationalité - France
- Garantie Financière et Responsabilité Civile professionnelle conforme aux articles L 530 -1 et L 530 -2
  du Code des Assurances.
- N° ORIAS: 08040132 - Site Web Orias: www.orias.fr

 

  • Site Web :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Douvreleur Assurances.

Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier sont autorisées pour un usage exclusivement personnel, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

 

 

 

TinyMCE complete licence...